1.- Titulaire du site web
Le présent site web est la propriété de Cueroval cueros industriales para maquinaria SL, ci-après « Cueroval », avec NIF : B97217095, dont le siège est situé à Carrer Comarca l’Horta 21, 46960 Aldaia, Valence, Espagne.
Contact : info@cueroval.com · +34 96 151 63 00.
2.- Objet et acceptation
Les présentes mentions légales régissent l’accès et l’utilisation de ce site web. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec celles-ci, vous ne devez pas utiliser le site.
3.- Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site, y compris les textes, images, logos, dessins, codes, structures et autres éléments, sont la propriété de Cueroval ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite sans l’autorisation expresse du titulaire.
4.- Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à faire un usage diligent, licite et correct du site web, à ne pas causer de dommages, de surcharges ou de dysfonctionnements, et à ne pas porter atteinte aux droits de Cueroval ou de tiers.
Cueroval se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes conditions.
5.- Liens
Le site peut inclure des liens vers des pages de tiers. Cueroval n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou du fonctionnement de ces sites externes, ni des dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.
Les liens vers ce site ne sont pas autorisés lorsqu’ils peuvent créer une confusion, nuire à la réputation de Cueroval ou présenter les contenus de manière trompeuse.
6.- Responsabilité
Cueroval ne garantit pas la disponibilité continue du site ni l’absence totale d’erreurs, bien qu’elle adopte des mesures raisonnables pour les éviter, les corriger et maintenir le bon fonctionnement du site.
L’utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité.
7.- Protection des données
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, où sont indiquées les finalités, les bases juridiques, les droits des personnes concernées et les autres informations exigées par la réglementation applicable, notamment le RGPD et la législation espagnole en matière de protection des données.
8.- Cookies
L’utilisation de cookies et de technologies similaires est détaillée dans notre Politique de cookies (UE), où vous pouvez consulter les informations correspondantes et configurer vos préférences.
9.- Législation et juridiction
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous écrire à info@cueroval.com ou à l’adresse indiquée ci-dessus.
Date de dernière mise à jour : [27/04/2026]